Achat de Yourtes
& Accessoires,
merci de contacter :
A Pont Saint-Esprit
(prioritaire)
06 11 81 25 27
A Paris
01 43 54 77 04
Par mail
infos@yourte.com |
| ACHETER UNE YOURTE MONGOLE |
CONDITIONS GENERALES DE VENTE |
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Dernière mise à jour le 27 juillet 2011
Les présentes conditions générales de ventes prévalent toutes les conditions générales d'achat.
La passation d'une commande entraîne acceptation irrévocable et sans réserve des présentes conditions générales de vente.
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Nomade-Habitat - 49 rue de la Montagne Ste Geneviève 75005 Paris
SARL au capital de 7 000 € - RCS Paris 513 176 362
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Sur demande vous pourrez nous demander d'établir un devis.
Les prix qui serviront à établir ce devis seront maintenus pendant un mois (30 jours).
Passé ce délai, si vous n'avez pas passé commande, les prix pourront être réajustés. La date du devis faisant foi.
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Nous ne publions aucun catalogue "papier". Le site internet yourte.com est notre seul moyen de communication.
Les articles proposés (yourte, pièces détachées, meubles et objets artisanaux…) vous seront facturés au prix indiqués le jour de votre achat, même si ceux-ci varient avant la date de livraison.
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En fonction de notre stock (à Pont-st-Esprit ou à Melun), en fonction des futures arrivées de containers, le délai de livraison peut varier de 7 à 120/150 jours.
Afin d'avoir une idée du délai qui vous concerne, il est impératif de nous interroger avant de passer commande.
Toutefois il est utile de noter que :
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D'une part, les yourtes que nous avons en stock ou qui seront disponibles avant les 120/150 jours, sont essentiellement des yourtes de couleur orange, avec la toile n° 1 (motifs bleus).
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D'autre part, si votre commande comporte plusieurs yourtes, ou des meubles/accessoires supplémentaires - et que ces derniers ne sont pas disponibles dans les mêmes délais que la yourte alors, "Yourte.com" n'est pas dans l'obligation de vous livrer toute la marchandise dans le même temps.
Par exemple, si votre yourte est disponible, mais pas le plancher ni les meubles, vous avez le choix :
- d'attendre que l'ensemble de la commande soit disponible
- de venir chercher votre commande en plusieurs fois ; dans ce cas, vous devrez assumer les coûts de transport que cela impliquerait.
Enfin, si vous voulez personnaliser votre yourte ou la couleur de vos meubles, le délai sera alors de 120/150 jours :
- Couleurs de boiseries autres que l'orange traditionnel
- Yourtes équipées de fenêtres ou portes-fenêtres supplémentaires
- Yourtes communicantes (duo, trio)
- Meubles de coloris différents
Attention : 120/150 jours sont les délais habituellement constatés. Ces délais s'entendent hors problème d'acheminement, selon la route empruntée et la période de l'année. Ces informations sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. NOMADE-HABITAT (Yourte.com) n'est pas responsable des délais de livraison du transporteur.
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La plupart des ventes se font par téléphone - du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00 avec interruption vers midi - depuis notre dépôt de Pont St Esprit (Nord Gard) ou notre bureau de Paris, passage obligé pour s'informer, prendre connaissance de nos disponibilités et délais de livraison.
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+ D'INFORMATIONS
Nous contacter
Bons de commande
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Une fois votre décision prise, vous devrez :
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Soit télécharger et imprimer le " bon de commande " disponible sur le site internet et nous le retourner par courrier, à l'adresse indiquée, complété par votre règlement et les conditions de vente signées.
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Soit par lettre ordinaire, datée, en nous indiquant vos coordonnées, les prix et les articles choisis et nous le retourner par courrier, à l'adresse indiquée, avec par votre règlement et les conditions de vente signées (ou si vous n'avez pu les imprimer, il faudra dans ce cas faire mentionner la phrase suivante : « J'ai bien pris connaissance des conditions de vente et j'en accepte le contenu » ).
Acompte :
Quel que soit le délai de livraison (voir ci-dessus) de votre commande, un acompte de 50 % de la somme totale, vous sera demandé. Sans le versement de ce dernier, votre commande ne pourra pas être prise en compte.
Le règlement se fait par chèque au nom de notre société "Nomade-Habitat" , par carte bancaire (par téléphone) ou par virement bancaire (RIB disponible sur demande).
En cas d'annulation de notre part, Nomade-Habitat vous restituera intégralement votre acompte. Cependant, aucune compensation financière additionnelle sur les préjudices que cette annulation pourrait susciter, ne vous sera versée.
En cas d'annulation de votre part, Nomade-Habitat retiendra des frais de pénalités allant de 25% à 50% de la totalité de la commande. Le barème des frais de pénalités sera établi - au cas par cas -selon la nature de la commande et la spécificité de cette dernière. Plus la commande sera « personnalisée », plus les pénalités seront conséquentes - puisque la revente ultérieure de ce matériel spécifique sera automatiquement plus long et plus difficile.
Selon le barème retenu, une partie de votre acompte pourra vous être restitué.
NB : En cas d'annulation de votre part, votre commande pourra être cédée à un « repreneur tiers » (désigné par vos soins) sans frais de pénalités ; à condition que ce dernier « reprenne » l'intégralité du matériel commandé (yourtes, accessoires, meubles. hors frais de montage et de livraison).
Facturation :
Nous vous fournirons pour votre achat, une facture en bonne en due forme incluant la TVA (voir plus bas) et les remises éventuelles...
Cette facture vous sera envoyée par mail, sous format PDF.
Une facture " papier " pourra vous être envoyée par voie postale traditionnelle - mais uniquement sur demande.
Impayé :
De convention expresse et sauf report accordé par nous, le défaut de paiement à l'échéance fixée entraînera, quel que soit le mode de règlement prévu, une intervention contentieuse et l'application à titre de dommages et intérêts d'une indemnité égale à 15% de la somme impayée, outre les frais judiciaires et intérêts légaux. Les pénalités pour retard de paiement sont égales au taux x1.5 par mois.
Juridiction :
Nos factures sont payables à PARIS. Nos traites ou l'acceptation de règlement ne constituent aucune novation ni dérogation à cette clause attributive de juridiction.
Le tribunal de commerce de PARIS est le seul compétent en cas de litige.
Avis d'arrivée :
Dés que votre commande est disponible, vous êtes averti par mail tout d'abord, puis par téléphone ensuite.
Aucun courrier ne vous est envoyé.
Clause de réserve de propriété :
Les marchandises livrées demeurent notre propriété jusqu'au complet paiement de leur prix (loi 80.335 du 15 mai 1980).
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A compter du jour où Yourte.com vous aura informé de la disponibilité de votre matériel dans l'un de nos deux entrepôts, chaque client devra venir retirer sa marchandise dans un délai de 15 jours.
Passé ce délai Yourte.com s'autorisera à vous facturer 7 € par jour de retard, en compensation des frais de stockage occasionnés.
NB : Si vous avez choisi de vous faire livrer la marchandise, alors vous disposerez d'un délai de 15 jours pour solder la facture de votre commande (majorée des frais de transport) et déterminer une date approximative de livraison. Passé ce délai Yourte.com s'autorisera à vous facturer 7 € par jour de retard, en compensation des frais de stockage occasionnés.
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Les yourtes sont disponibles à partir de notre dépôt principal de Pont-st-Esprit
(dans le Gard), ou à partir de notre entrepôt de La Chapelle Gauthier
(Nomade-Lodge situé en Seine-et-Marne) moyennant un supplément de facturation de 130 € HT / 155 € TTC par commande.
Lors de la vente, le lieu de livraison devra être indiqué par écrit.
Pour les ventes d'articles déjà en stock :
Le lieu dépendra de l'endroit où se trouve entreposée la yourte ou les accessoires
Pour les ventes en cours d'arrivage ou sur commande :
Vous aurez le choix entre les deux points de livraison.
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+ D'INFORMATIONS
Livraison et retrait
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Il ne sera pas possible ensuite de modifier le lieu de livraison, sauf accord de notre part.
Voici nos 2 dépôts :
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Notre dépôt principal, de Pont St Esprit se situe à 10 km de l'A7, entre Montélimar et Orange.
La remise du matériel ne peut avoir lieu que sur rendez-vous du lundi au vendredi.
Exceptionnellement le samedi mais sur rendez-vous également.
Prenez rendez-vous au 06 11 81 25 27.
Attention, impératif : vous devrez pouvoir aider au chargement.
La fixation du matériel à votre véhicule ne pourra être effectué que par vos soins.
Yourte.com décline toute responsabilité en cas d'accident dû à un mauvais chargement de la marchandise.
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Le "Nomade-Lodge" situé près du village de la Chapelle-Gauthier (en Seine-et-Marne à 70 km au sud-est de Paris par l'A5).
Ce village se trouve sur la route D227 entre Melun et Provins.
La remise du matériel ne peut avoir lieu que sur rendez vous, tous les jours de la semaine uniquement sur rendez-vous.
Prenez rendez-vous au 01 60 58 79 97 ou au 06 16 23 46 68.
Attention, impératif : vous devrez pourvoir aider au chargement.
La fixation du matériel à votre véhicule ne pourra être effectué que par vos soins.
Yourte.com décline toute responsabilité en cas d'accident du à un mauvais chargement de la marchandise.
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Le transport jusqu'à votre domicile est à votre charge.
Depuis Pont St Esprit, vous pourrez, soit louer un véhicule, soit faire appel à un transporteur, soit encore, nous contacter pour organiser le transport pour vous.
Attention, la fixation du matériel dans/à votre véhicule ne pourra être effectuée que par vos soins ou par le transporteur mandaté. Yourte.com décline toute responsabilité en cas d'accident, ou de détérioration du matériel, dû à un mauvais chargement de la marchandise
Depuis le Nomade-Lodge près de la Chapelle Gauthier (77), vous devrez organiser vous-même votre transport, soit en louant un véhicule, soit en faisant appel, vous-même à un transporteur. Vous devrez pouvoir aider au chargement (attention, les chauffeurs refuse souvent d'aider).
Nos marchandises voyagent aux risque et périls du destinataire, à qui il appartient de faire toute réserve auprès des transporteurs, quels qu'ils soient, en cas de manquants, d'avaries ou de retard.
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| I - TRANSPORT INTERNATIONAL |
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Les yourtes et meubles sont chargés depuis notre atelier d'Ulaan Bator. Le transport s'effectue essentiellement via la Chine, par train, puis par bateau vers Marseille, Le Havre ou Anvers.
Un container peut être livré partout dans le monde, si vous achetez un container entier !
A leur arrivée en France (à Marseille ou Le Havre) et après avoir subi les formalités douanières, les marchandises sont transportées jusqu'à notre dépôt de Pont st Esprit ou de la région parisienne.
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| J - NOTRE ATELIER EN MONGOLIE |
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Nos yourtes et meubles sont fabriqués en Mongolie exclusivement.
Notre atelier fabrique les toiles et feutres d'un coté et les structures en bois de l'autre.
En janvier 2009, 35 personnes travaillent à la fabrication des yourte et meubles.
- A l'exception des "murs", les structures "bois" sont fabriquées dans nos ateliers
- Les toiles et feutres sont façonnés à 100%
- Les planchers sont fabriqués à 100%
Notre atelier est de droit mongol et respecte les lois en vigueur (déclarations sociales, etc...)
L'atelier est géré par Tuya, qui est également "agent de voyages".
Reboisement
Depuis 2009, nous consacrons 50 $ par yourte vendue pour le reboisement de la Mongolie.
Les salariés de notre atelier ainsi que ceux de "l'agence de voyage Mongolie voyages" participent activement à ce reboisement en donnant de leur temps.
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A la prise de possession de la yourte, vous devrez vérifier la qualité du matériel et nous signer le "bon de livraison".
Après la prise de possession, aucune réclamation ne sera acceptée.
Sauf vice de forme. Tout élément détérioré pourra vous être fourni en fonction de nos disponibilités et vous sera facturé, frais de transport en sus.
Une liste par yourte vous est fournie à la livraison.
Il vous restera à vérifier, cocher et signer votre accord.
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+ D'INFORMATIONS
Livraison et retrait
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Liste de matériel de la yourte traditionnelle
A/ une structure en bois avec :
- un châssis de porte avec une porte pleine sur l'extérieur et porte intérieure composée de 2 battants vitrés.
- des murs (treillis) = 3 pour une 15 m², 4 pour une 20 m². voir le site
- un cercle avec un lot de 4 volets vitrés dont un muni d'une sortie poêle
- un lot de perches (81 pour une 27 m². voir le site)
- un lot de 3 cordages + une sangle nylon
B/ un lot de feutres lavés inodores
- 2 feutres de " toit "
- des feutres de " mur " : 2 pour une 20 m², 3 pour une 27. voir le site)
C/ un lot de "toiles"
- une toile de "toit" posée sur les "perches" pour cacher les feutres
- une bâche pour l'imperméabilité, constituée de 2 morceaux, l'un avant, l'autre à l'arrière de la yourte
- une toile de décoration "extérieure" en coton blanc, avec 2 niveaux de décoration, faite de bandes de tissus bleus
- une toile de décoration "intérieure" en coton blanc avec 2 niveaux de décoration, faite de bandes de tissus vertes & oranges.
- un "chapeau" pour le toit, constitué d'une toile décorée, doublé d'une bâche et de feutre
- une "jupe" circulaire avec plastique + feutre pour isoler le bas de la yourte
Les yourtes sont toutes vérifiées au départ afin d'éviter les erreurs.
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Pas de droit de douane entre la France et l'Europe en général et la Mongolie.
Cet avantage est matérialisé par un formulaire : le "formulaire A" qui nous est envoyé de Mongolie par courrier express.
- Par contre l'importation est redevable de la TVA à 19,6%, payable à l'arrivée du container par l'intermédiaire d'un " transitaire en douane ", qui s'occupe de la sortie portuaire du container, ainsi que de son transport jusqu'à nos dépôts.
- Il n'est pas possible en effet d'ouvrir un container dans le port et de procéder au déchargement et à la distribution des commandes !
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Dans les pays appartenant à la communauté européenne,
- Si vous êtes un particulier, la TVA est payable en France !
- Si vous êtes une entreprise, la TVA est payable dans le pays d'origine, pour cela, vous devez nous fournir votre numéro de TVA intracommunautaire.
Si nous n'obtenons pas ce n°, vous serez soumis à la TVA française
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| 3 - Taxes ailleurs, en particulier en Suisse |
A la vente, nous vous facturerons la TVA française. A la sortie du territoire, vous devrez faire constater la sortie du matériel. La douane française devra vous remettre un document que vous prendrez soin de nous renvoyer par courrier et par voie express de préférence ou par " lettre recommandée ", afin que nous puissions vous rembourser la TVA le plus vite possible. Sans ce document nous garderons le montant de cette TVA !
Après ce passage aux douanes françaises, au moment de rentrer dans votre pays, vous serez contraint de régler " votre TVA " (celle en vigueur dans votre pays)… Ce qui signifie que durant quelques jours, vous aurez payer votre TVA 2 fois… d'où la rapidité avec laquelle vous devez nous renvoyer les documents des douanes françaises.
Afin de procéder à ce remboursement, vous devrez nous transmettre les coordonnées de votre banque : n° de compte, banque, code IBAN, etc…
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| M - GARANTIE D'UNE YOURTE |
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La yourte mongole est un objet d'Asie centrale parfaitement adaptée au climat régional. Les gens y vivent en permanence : les portes s'ouvrent, se ferment et le foyer est en fonction permanente...
En bref, ce ne sera pas forcement votre cas !
Notre conseil est de bien réfléchir à votre achat, et de prendre une décision mûrie : si vous désirez y vivre à l'année, les risques sont moindres, mais s'il s'agit d'une utilisation épisodique : montez-la l'été et démontez-la dès que l'automne arrive, afin de l'entreposer au sec dans votre garage ou un endroit abrité.
A l'exception des feutres qui sont lourds et qui prennent de la place même pliés, les autres éléments se posent contre les murs et prennent un minimum de place.
Ces mises en garde sont nécessaires pour vous dire, qu'une fois votre commande arrivée chez vous, et que le contenu aura été vérifié par vos soins, Yourte.com n'apportera aucune garantie.
Sauf, pour des pièces défectueuses dont vous ne pourriez apercevoir les vices.
Les yourtes traditionnelles mongoles - de par leur « statut d'importation » - sont considérées comme des produits artisanaux, et ne peuvent bénéficier d'une garantie comme un produit manufacturé !
Aucune garantie, donc, tout simplement parce que chacun fait ce qu'il veut de sa yourte et que les conditions d'utilisation et de climat sont trop multiples pour tenir responsable Yourte.com d'une utilisation mauvaise ou inadaptée.
Si vous placez votre yourte à l'extrémité de la pointe du Raz… le " bout du bout " de la Bretagne ; Il n'est pas certain que votre yourte s'y plaise ! Nous pensons que non ! D'ailleurs nous pensons qu'elle ne se plaira pas plus sous les ramures touffues d'un chêne centenaire... Elle s'abimera rapidement si vous n'êtes là que le week-end !
NB : sur le millier de yourtes vendues entre 2003 et 2010 - nous souhaitons vous rassurer en vous informant que les " réclamations " furent rares, voire très rares !
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| N - CONDITIONS D'UTILISATION |
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La yourte traditionnelle mongole est un objet « artisanal »* en provenance d'Asie centrale (de Mongolie).
De même que l’éco-yourte qui est une version modifiée de son homologue traditionnelle.
A ce titre, ces deux yourtes ne peuvent répondre aux normes juridiques appliquées en France et en Europe quant à la notion de sécurité.
En effet, nos yourtes ne font pas l'objet d'un classement anti-feu, pour ses toiles, sa structure en bois, ou encore ses feutres.
De même pour les dimensions des portes (hauteur et largeur) et la hauteur du toit – souvent inférieures à ce que préconisent les commissions de sécurité – nos yourtes ne peuvent répondre à des normes quant à l’accueil et l’évacuation en urgence du public.
Sauf en cas de demande particulière, la yourte traditionnelle mongole ou l’éco-yourte ne possèdent pas d’issue de secours (porte supplémentaire). Elles ne possèdent pas non plus de bornes lumineuses pour l’évacuation d’urgence de ses occupants.
Le montage d’une yourte – même par nos soins – ne peut garantir une sécurité totale pour ses occupants ; les perches et autres boiseries représentent un danger potentiel en cas de chute et de casse.
Ainsi, dans le cadre d’une utilisation visant à accueillir du public, Yourte.com ne peut être tenu pour responsable des dangers potentiels auxquels l’utilisateur sera soumis :
- Chutes de perches ou autres pièces en bois de la yourte
- Déclaration d’incendie à l’intérieur ou extérieur de la structure
- Effondrement de la structure suite à une mauvaise manipulation ou à des conditions climatiques extrêmes (vent, pluies, neige)
- Blessures corporelles mettant en cause la hauteur ou les dimensions de la yourte
- Autres cas potentiellement dangereux, non mentionnés ci-dessus.
Yourte.com conseille à tous ses clients ayant acquis une yourte traditionnelle ou une éco-yourte, de procéder à un arrimage de ces dernières ! Nous vous recommandons d’utiliser plusieurs sangles qui viendront ceinturer votre yourte et que vous fixerez au plancher ou au support sur lequel elles reposent. D’autre part, nous vous suggérons d’éviter vivement les lieux d’implantation particulièrement exposés aux vents. Toutes ces mesures visent à limiter les risques d’effondrement ou d’envol de la structure en cas de forte exposition au vent.
De même que pour une utilisation « publique », Yourte.com ne pourra être tenu pour responsable des dangers évoqués ci-dessus, lors d’une utilisation privée.
L’achat d’une yourte traditionnelle mongole ou d’une éco-yourte ne doit pas être uniquement motivé par leur aspect esthétique ou par leur prix (souvent inférieur à une yourte contemporaine) ; il est impératif que son acquéreur prenne en compte les dangers auxquels lui et ses visiteurs seront potentiellement soumis.
Aussi, n’hésitez pas à nous solliciter pour des questions d’ordre pratique quant à ces notions de sécurité.
Rassurez-vous !
A ce jour, aucun cas d'accident n'est à déclaré : quelques bosses au montage lors de chutes de perches - quelques
bosses encore pour les plus grands qui oublient de se baisser en entrant dans la yourte... mais pas de cas grave !
* : conformément aux conditions d'importation en France d'objet de ce type, nos yourtes sont classées « produit artisanal » par les autorités douanières.
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| 2 - Vieillissement et dégradation de la yourte |
La yourte vieillit. La Yourte se dégrade.
Tout est question de temps (climat / durée) - et de conditions d'utilisation.
Nous vous rappelons que la yourte est un produit artisanal en provenance d'Asie centrale. Le climat y est différent (taux d'humidité très faible) ; les habitants observent un autre comportement quant à la préservation de leur habitat traditionnel !
Il est évident que le climat humide rencontré en Europe est un facteur accélérateur du vieillissement de votre yourte. De même, la différence d'humidité entre Marseille et Le Havre aura des effets différents sur le vieillissement et la dégradation.
Yourte.com ne peut être tenu pour responsable de la dégradation prématurée de votre yourte. L'utilisation que vous en ferez et son implantation géographique, joueront pour beaucoup dans la longévité de cette dernière !
Une yourte montée à l'année en Bretagne et servant occasionnellement de « hammam ». vivra moins longtemps qu'une yourte servant d'hébergement et montée de façon estivale à Cannes !
Naturellement, chaque pièce de votre yourte connaîtra un vieillissement différent les unes des autres. Leurs emplacements et leurs compositions joueront un rôle déterminant.
La toile de décoration extérieure - assujettie directement aux conditions climatiques - se changera plus souvent qu'une toile intérieure.
Idem pour les boiseries : celles qui sont exposées aux conditions extérieures, vieilliront davantage que celles qui ne le sont pas !
Là encore, n'hésitez pas à nous contacter. Des solutions pour augmenter la longévité de votre yourte existent. Elles sont fonction de votre implantation géographique et de votre utilisation.
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